Mentions Légales

1. Informations générales

Directeur de la publication : Office de Tourisme d'Izernore et des Monts Berthiand

Conception et réalisation :
CB-IS
11B, Rue Jules Ferry
01500 AMBERIEU EN BUGEY
Tél. 04 74 38 20 64
Email : contact@cb-is.com

Développement et intégration :
CB-IS
11B, Rue Jules Ferry
01500 AMBERIEU EN BUGEY
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2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'Office de Tourisme d'Izernore et es Monts Berthiand est titulaire.

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Crédits photo : Jean-Pierre Gotti, Office de Tourisme d'Izernore et des Monts Berthiand, Mairie d'Izernore, Musée Archéologique d'Izernore

Crédits carte touristique du Haut Bugey : Agence ACTUAL

Photos :

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale du tourisme dans le canton d'Izernore et des Monts Berthiand. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
L'Office de Tourisme d'Izernore et des Monts Berthiand se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Office de Tourisme d'Izernore et des Monts Berthiand, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

L'Office de Tourisme d'Izernore et des Monts Berthiand se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.